• Qui sommes-nous ?
  • APF France handicap proche de vous
  • Magazine Faire Face
  • Newsletter
  • Adhésion

Réglementation & documentation

 

  • Portail "Pour une accessibilité universelle"
  • Page d'accueil "Règlementation et documentation"

Catégories

boites.jpg

 

  • Accessibilité, Cadre Général
  • Logement
  • Cadre Bâti, Habitat et Construction
  • Dérogations
  • Transport
  • Voirie
  • Culture
  • Patrimoine
  • Tourisme, Hôtellerie, Restauration
  • Pratique sportive, Loisirs
  • Citoyenneté
  • Evènementiel
  • Prix et lauréats

Bibliographie

livre.jpg

Listes des ouvrages de référence en matière d'accessibilité

Liens Utiles

recherche.jpg

Sites Ministériels

  • Délégation Ministérielle à l'Accessibilité (DMA)
  • Autorité de la Qualité de Service dans les Transports (AQST)
  • Réglementation Accessibilité du Neuf (site du MEDD)
  • Atlas des Démarches d'accessibilité

Centres d'expertises et de recherches

  • CEREMA (Centre d’Études et d'expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement)
  • CEREMH (Centre de Ressources et d'Innovation Mobilité Handicap)
  • Institut de la vision

Justice et Contentieux

  • Défenseur des Droits

Maîtrise d’œuvre

  • CAPEB (Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment)
  • CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment)
  • Ordre des Architectes

Logement

  • PACT-ARIM
  • ANAH (Agence Nationale de l'Habitat)

Culture, Loisirs, Tourisme

  • Guide APF vacances accessibles
  • Centre des monuments nationaux
  • Tourisme et Handicaps
  • CRTH (Centre Ressources Théâtre et Handicap)
  • Réseau Musique et Handicap
  • Handi’Chiens

Sports et Activités Physiques Adaptées

  • Handiguide des Sports
  • FFSA (Fédération Française du Sport Adapté)
  • Handisport

Transports

  • SNCF Accessibilité
  • Infomobi (Accessibilité des transports en Ile-de-France)

Glossaire

glossaire.jpg
A-E / F-J / K-O / P-T / U-Z

Pages from Guide_APF_couv.jpg

30/03/2010

Transport

Généralités

Fichier Conseils pratiques en matière de transport ferroviaire et de transport aérien, note APF, octobre 2010.

Fichier Audit accessibilité transports publics

Fichier Colloque transports publics, région centre - coliac,...
Fichier Guide Securite transport scolaire, CNT, 2009
Fichier Partenariat et intermodalité, CERTU, 2009

 

Les transports :

 

  • A la demande
Fichier TPMR- IAURIF-2007

Fichier Transports spécialisés - COLIAC - 2003

 

  • Aérien

Fichier Formulaire Cerfa n°13675*01 : réclamation relative à un refus d’embarquement, à une annulation ou à un retard important.

Fichier Formulaire Cerfa n°13674*01 : réclamation relative à un retard, une destruction, une perte ou une détérioration des bagages enregistrés.

Fichier Aérogare et handicap, DGAC, 1996

Fichier Bonne pratique service aérien, DGAC, 2000

 

  • Ferrovière

Fichier Accessibilité à la SNCF

 

  • Routier

Fichier Accessibilité autocars, COS, 2005
Fichier Guide bus et points d'arrêt, CERTU, 2001

Fichier Véhicules et équipements, transports PMR, CERTU, 2007

 

  • Guides

Fichier Gabarit limite d'obstacle, CERTU, 2006

Fichier Guide de bonnes pratiques, accès aux transports, CEMT,...
Fichier Pesronnels, entreprises de transports, CEMT, UITP, 2009

 

 

00:43 Publié dans Transports | Lien permanent | Tags : accessibilité universelle, apf, handicap